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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS
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AEQUALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEQUALIS
AEQUALIS, SAS
SOFCA, SAS

Numéro de dépôt :
3672045
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
AEQUALIS de AEQUALIS

Présentation de la marque AEQUALIS

Déposée le 24 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEQUALIS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS domicilié(e) 3 PLACE MEISSONIER - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFCA domicilié(e) 3 PLACE MEISSONIER - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFCA domicilié(e) 3 IMPASSE JF DE SURVILLE - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEQUALIS est expirée depuis le 24 août 2019.

AEQUALIS a également déposé les autres marques suivantes : SECURE MAN , OSIPRE , EVALRIIS , AEQUALIS TRADUCTION ET CONSEIL , EVALRIIS , OSIPRE PREVENTION DES RISQUES


AEQUALIS, SAS - 3 PLACE MEISSONIER - 69001 - LYON - France - SIREN 4

SOFCA, SAS - 3 PLACE MEISSONIER - 69001 - LYON - France - SIREN 9


SOFCA - 3 IMPASSE JF DE SURVILLE - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.